Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

1- DÉLIBÉRATION TRAVAUX EDF : CONVENTION PARCELLE A No961
2- DÉLIBÉRATION CONSTITUTION CLETC (Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges)
3- DÉLIBÉRATION MODIFICATION DE CRÉDITS POUR ATTRIBUTION DESUBVENTIONS NON ACCORDÉES AU CONSEIL DU BUDGET PRIMITIF SOUS RÉSERVE D'AVOIR TOUS LES DOCUMENTS VENDREDI 12 JUIN 2026
4- DELIBERATIONS PISCINE (TARIFS 2026, ADHÉSIONGEOCC, CONTRATS SAISONNIERS)
5- DIVERS:
· DEMANDE d'ENEDIS POUR NOMINATION CORRESPONDANTS INTEMPÉRIES
· TRAVAUX: COMPTE RENDU PAR MONSIEUR AUTHIER FRANCOIS : APPARTEMENT N°2 AU 11 RUE DU ROUSSELHOT
· APPARTEMENT N° RUE D'ARTIGUERES
· APPARTEMENT AU 1 RUE DU CARAYET
· ILE, PISCINE, ANTENNE ÉGLISE, ANCIEN BATIMENT MINCO,
· VESTIAIRES, APPARTEMENT ANCIEN BORDIER
· CCHA: COMPTE RENDU RÉUNIONS PAR MADAME CANAL NATHALIE SDE09: COMPTE RENDU RÉUNION PAR MONSIEUR SEGONNE PIERRE
· ECOLE ET SIVE: COMPTE RENDU RÉUNIONS PAR MADAME VAQUIÉ ANNE
· PNR: COMPTE RENDU RÉUNION MONSIEUR DA LUZ FERNANDEZ ANTOINE
· NATURA 2000: COMPTE RENDU RÉUNION MONSIEUR DA LUZ FERNANDEZ ANTOINE